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Mise en place d’interdictions dans le cadre des festivités de la Saint-Sylvestre 2022-2023
récipient transportable, sauf nécessité dûment justifiée par le client et vérifiée en tant que de besoin avec le concours (...)
Mis à jour le 28/12/2022
Préfet
du Doubs
Réunion plénière du pôle de compétence pour le développement des énergies renouvelables du Doubs
des énergies renouvelables (services et opérateurs de l’État), cette réunion s’est inscrite dans une actualité profondément marquée par les sujets (...)
Mis à jour le 20/12/2022
Préfet
du Doubs
Utilisation de bois scolyté dans la réalisation de projets structurant pour le territoire
être utilisé en tant que matériau de construction Cette situation a conduit l’association des communes forestières à (...)
Mis à jour le 20/12/2022
Préfet
du Doubs
Ce 13 octobre est organisée la 1ᵉ édition de la journée nationale de la résilience.
catastrophe. Définition des risques naturels et prévention : Un risque naturel est un phénomène ou un aléa naturel pouvant être dangereux (...)
Mis à jour le 13/10/2022
Préfet
du Doubs
Renforcement des contrôles routiers pour lutter contre les comportements à risques
comportements accidentogènes. Elles contrôleront tout particulièrement la vitesse, l’alcoolémie, l’usage de stupéfiants et les comportements (...)
Mis à jour le 14/02/2022
Préfet
du Doubs
Festivités du Jour de l’An : le préfet du Doubs prend des mesures de prévention
transportable manuellement, sauf nécessité dûment justifiée par le client et vérifiée, en tant que de besoin, avec le (...)
Mis à jour le 21/12/2021
Préfet
du Doubs
CAMPAGNE PAC : report du semis des cultures dérobées comptant comme SIE
compte en tant que SIE (surface d’intérêt écologique) est retardé pour beaucoup d’agriculteurs.
Mis à jour le 11/08/2021
Préfet
du Doubs
Réglementations sur la vente et l’achat d’essence, l’utilisation de feux d’artifice, vente d’alcool
À compter du 13 juillet 2021 à 8 heures et jusqu’au 15 juillet 2021 à 6 heures, sur l’ensemble du territoire départemental, la distribution, la (...)
Mis à jour le 05/07/2021
Préfet
du Doubs
L’agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) au service des collectivités du Doubs
; • l’adaptation aux changements climatiques de nos territoires ; • l’adaptation de la mobilité aux enjeux de la transition écologique ; • la (...)
Mis à jour le 19/04/2021
Préfet
du Doubs
Festivités du Jour de l’An : Le Préfet du Doubs prend des mesures de prévention
transportable manuellement, sauf nécessité dûment justifiée par le client et vérifiée, en tant que de besoin, avec le (...)
Mis à jour le 24/12/2020
Préfet
du Doubs